Mentions légales

Éditeur du site

Le site lefildesancetres.com est édité par :
Patrice Morgallet, entrepreneur individuel (micro-entreprise), exerçant sous le nom commercial « Le Fil des ancêtres ».
SIRET : 804 298 123 00022
Adresse : 390 route de Malaucène, 84410 Bédoin, France
Téléphone : +33 (0)6 60 25 48 81
Courriel : contact@lefildesancetres.com
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Directeur de la publication : Patrice Morgallet.

Activité de formation

Organisme de formation enregistré sous le numéro de déclaration d'activité 93 84 05426 84 auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.

Hébergeur

NUBEVIA PROVENCE (anciennement Hosteur), société par actions simplifiée au capital de 100 000 €
67 cours Mirabeau, 13100 Aix-en-Provence, France
SIREN : 445 005 812
Téléphone : +33 (0)9 80 08 26 80

Le site et les données qu'il traite sont hébergés en France.

Propriété intellectuelle

Les textes, transcriptions, analyses, illustrations originales et la présentation du site sont la propriété de Patrice Morgallet. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, à l'exception des courtes citations accompagnées de la mention de la source.

Sources et documents d'archives

Les reproductions de documents d'archives présentes sur ce site proviennent des fonds publics mis en ligne par les services d'archives, en particulier les archives départementales. Elles sont réutilisées conformément aux conditions fixées par chaque service, avec la citation de leur source (service, cote, numéro de vue). Les droits sur ces documents appartiennent aux services qui les conservent.

Images de la page d'accueil : registre paroissial de Montmorin (Hautes-Alpes), 1668 — Archives départementales des Hautes-Alpes, 5 MI 409, vue 4.

Voir aussi : Sources et archives.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Le site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité et ne fait appel à aucun service tiers (polices, statistiques ou réseaux sociaux externes).

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Les tarifs présentés sont des ordres de grandeur ; seul le devis accepté engage les parties. Les liens vers des sites extérieurs sont proposés pour information, l'éditeur ne pouvant être tenu responsable de leur contenu.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Dernière mise à jour : octobre 2026.